JOURS 1 ET 2
TEC85 - IMPACTS DE LA RÉGLEMENTATION
9h-17h30
Gautier SOIROT, Chef du service HQE, BEA GROUPE PINGAT
Caroline BOUTELOUP, Ingénieur Recherche et Expertise, Division Réhabilitation et Gestion de parc, CSTB

Organisation des acteurs de la construction 

Hiérarchisation des textes règlementaires, normatifs et contractuels :

• Le contexte règlementaire et la hiérarchisation,
• La règlementation obligatoire,
• Rappels sur la contractualisation (CCAG, CCTP, …)

Impact de la Règlementation sur la programmation :

• Acoustique
• Accessibilité
• Sismique
• Thermique

Exemples d’impacts techniques des règlementations classiques sur la programmation :

• Impacts sur les lots techniques 
• Impacts sur le gros-œuvre et le clos et couvert 
• Impact sur le déroulement du chantier 
• Ratios de conception 

Outils financiers d’aide à la programmation du projet en fonction des règlementations applicables

• Impact financier du niveau de performance souhaité 
• Ratios financiers du projet 

JOUR 3 
TEC58 - GESTION DES RISQUES
9h-17h30
Denis MENARD, Risk management, assurances et prévention, ASSCOR

La méthodologie de gestion du risque :

• Identification des risques
• Quantification des risques (fréquence/gravité)
• Moyens de réduction des risques

Présentation des typologies de risques en fonction des environnements : Comment les identifier ? 
Combien ça coûte ? Comment les réduire ? :

• Risques naturels :
  • Risques climatiques – l’exemple des inondations (30% des constructions en zone inondable…)
  • Risques constructifs/sols – l’exemple des sols mouvants
• Risques administratifs et réglementaires :
  • Risques administratifs – l’exemple du permis de construire
  • Risques réglementaires – les exemples de l’accessibilité et de l’énergie
• Risques humains (interfaces/relationnel) :
  • Risques d’interfaces – l’exemple des variantes en cours de chantiers
  • Risques relationnels – l’exemple du management de chantiers

JOUR 4 
TEC58 - APPROCHES ASSURANTIELLE ET JURIDIQUE

9h-17h30
François-Xavier DUSSAULX, Directeur, ASCCO INTERNATIONAL

L’assurance et le risque construction 

Le traitement du risque construction :

• L’approche juridique du risque : droit public & droit privé
• Les conséquences sur le programme d’assurance

Les obligations des acteurs de la construction en matière de couverture financière :

• Le MO, les assurances obligatoires et facultatives
• Les autres acteurs, les assurances obligatoires et facultatives

Les différents types de contrat et de polices