Impacts de la réglementation sur la programmation d'un projet de construction

JOUR 1

9h-17h30
Gautier SOIROT, Chef du service HQE, BEA GROUPE PINGAT

Hiérarchisation du corpus règlementaire : textes d’application obligatoire et éléments contractuels.

Organisation des acteurs de la construction 

Hiérarchisation des textes règlementaires, normatifs et contractuels :
•    Le contexte règlementaire et la hiérarchisation,
•    La règlementation obligatoire,
•    Rappels sur la contractualisation (CCAG, CCTP, …).

Présentation des textes règlementaires d’application obligatoire

Impacts de la réglementation sur la programmation :

•    Acoustique
•    Accessibilité
•    Sismique
•    Thermique 

JOUR 2 

9h-17h30
Caroline BOUTELOUP, Ingénieur Recherche et Expertise, Division Réhabilitation et Gestion de parc, CSTB

Exemples d’impacts techniques des règlementations classiques sur la programmation

Impacts sur les lots techniques :
•    Dimensionnement des gaines de CVCD et impacts sur les hauteurs d’étages et trémies verticales,
•    Dimensionnement des raccordements concessionnaires.

Impact sur le gros-œuvre et le clos et couvert :
•    Impact de la sismique sur la structure,
•    Exemples de circulations (verticales et horizontales).
•    Aide à la détermination de l’épaisseur d’une façade : isolation + structure + parement.

Impact sur le déroulement du chantier :
•    Gestion des eaux d’exhaure,
•    Chantier à faible impact environnemental.

Ratios de conception :
•    Rapport m² utiles, m² techniques, m² hors tout.
•    Volumes du bâti.

Outils financiers d’aide à la programmation du projet en fonction des règlementations applicables

Impact financier du niveau de performance souhaité :
•    Labels énergétiques
•    Future Réglementation Environnementale
•    Certifications environnementales (HQE, BREEAM, …)

Ratios financiers du projet :
•    Découpage par phase,
•    Découpage par technique.